[Constitution Wyrmer] Paroles de Layah

Paroles de Layah

Ce texte est l'émanation de la volonté du roi Layah qui fit régner sur le peuple wyrmer la paix et la prospérité. Puisse son édifice se perpétuer jusqu'à la fin des temps.
Les paragraphes entre crochets représentent les ajouts qui ont été jugés necessaire par le Grand Conseil Wyrmer, du fait de l'écoulement irréversible du temps et de l'évolution du peuple wyrmer qui en découle.

Première parole:
Tout wyrmers, homme ou femme, agés de plus de quinze cycles de récoltes et qui n'est pas touché par la folie, peut prétendre à l'honneur d'être xémel. Ceux-ci peuvent prétendre au droit de proprièté, au droit de travail, au droit de mariage, au droit de justice équitable devant les Deux Assemblées, celle des Ancêtres et celle de l'Etat.

Seconde parole:
Tout xémel fournissant à l'ensemble de la communauté une somme minimale fixée par celle-ci peut prétendre au titre de say-xémel. Ce titre confère des privilèges qui seront énumérés par la suite.
[ Le cens minimum devant être versé à la communauté pour prétendre au titre de say-xémel est fixé à 2000 kezis par cycle de récolte.]

Troisième parole:
L'Etat Wyrmer comporte deux organes principaux: le Grand Conseil Wyrmer et la Royauté.

Quatrième parole:
Le Grand Conseil Wyrmer est composé de six conseillés répartis de la manière suivante: quatre nobles, un pour chaque village que compte Kédizis, nommés à vie parmi les enfants du précédent conseiller, un conseiller issu de l'armée, désigné unanimement par les trois stratèges pour trois cycles de récoltes non révocable, et un conseiller représentant Kéra-solec, désigné parmi les xémel et les say-xémel de Kéra-Solec et ce, uniquement par les say-xémel de Kéra-Solec, pour une durée de trois cycles de récoltes non révocable. Au moins quatre de ces six conseillers doivent être présents pour qu'un conseil puisse avoir lieu.
[Le conseiller représentant l'armée ainsi que le conseiller de Kéra-Solec peuvent être révoqués avant la fin de la période de trois cycles de récoltes en cas de condamnation par un tribunal wyrmer lors de cette même période]
[Les conseillers peuvent désigner des assistants pour les aider dans leur travail sans en référer au Grand Conseil Wyrmer. Ils peuvent également désigner des remplaçants temporaires pour les relayer lors des réunions du Grand Conseil mais uniquement à titre exeptionnel.]

Cinquième parole:
Le roi est désigné à vie par l'ensemble des say-xémel. Le roi doit obligatoirement être lui-même un say-xémel et ne dois pas avoir été au cours de sa vie, un conseiller.
Le roi peut décider de lui-même pour des raisons qu'il jugera suffisantes, de se retirer. L'ensemble des say-xémel devra désigner un nouveau roi selon les mêmes modalités.

Sixième parole:
Le Grand Conseil Wyrmer propose et vote les lois du peuple wyrmer à la majorité.
Le Grand Conseil Wyrmer défini les ressources attribuées à chaque branches de l'Etat selon les distinctions définies par celui-ci.
Le Grand Conseil Wyrmer vote les déclarations de guerre éventuelles à l'unanimité.
Le Grand Conseil Wyrmer possède le pouvoir judiciaire. Toute justice sur le territoire du peuple wyrmer ne peut qu'émaner de lui. Les conseillers sont juges lors des procés.
[Le Centre de Commerce Wyrmer, la délégation à l'impôt ainsi que le Corps des Troupes Wyrmers disposent d'aménagements de cette parôle, voir annexes]

Septième parole:
Le roi représente le peuple Wyrmer.
Le roi décide de la tenue d'un Grand Conseil Wyrmer secret ou public. Une bonne gestion de l'Etat implique qu'une grande partie des conseils soient public.
Le roi est obligatoirement présent à chaque réunion du Grand Conseil Wyrmer.

Huitième parole:
Le Grand Conseil Wyrmer peut destituer le roi à l'unanimité. L'ensemble des say-xémel doit dans ce cas désigner le plus tôt possible un nouveau roi dans le cadre de la cinquième parôle.
Le roi dispose d'un droit de véto, l'arn, sur les lois décidées par le Grand Conseil Wyrmer.
En cas d'égalité au sujet d'une décision prise par le Grand Conseil Wyrmer (loi ou jugement), le roi doit trancher.
Le Grand Conseil Wyrmer peut demander la consultation de personnes extérieures au conseil lors de ses réunions dans le but d'éclairer une situation (loi ou jugement).

Neuvième parole:
Deux greffiers sont désignés par le Grand Conseil Wyrmer parmi les xémels pour préparer l'ordre du jour des réunions ainsi que pour noter toutes les parôles prononcées et établir des comptes rendus. Chaque conseiller doit recevoir dans les plus brefs délais suivant la tenue d'un conseil un exemplaire de ce compte rendu. La présence des deux greffiers lors des réunions du Grand Conseil Wyrmer est obligatoire.
[Les greffiers peuvent s'ils le souhaitent, et sans en référer au Grand Conseil, engager des auxiliaires parmi les xémels dans le but de les aider dans leur tâche.]

Dixième parole:
Le roi ne reçoit aucun traitement particulier pour son travail. Il réside dans le palais de Kéra-Solec qui est entrenu par l'Etat.
Les conseillers ne reçoivent aucun traitement particulier pour leur travail. Leurs revenus doivent suffirent à leurs besoins.
Les greffiers reçoivent un traitement défini par le Grand Conseil Wyrmer.
[Les auxiliaires des greffiers recoivent un traitement défini par les greffiers en fonction du budget attribué par le Grand Conseil à leur service.]
[Les assistants et les remplaçants des conseillers reçoivent un traitement défini et versé par les conseillers sous le service desquels ils travaillent.]

Les parôles qui suivent sont des annexes aux parôles du roi Layah. Le Grand Conseil Wyrmer a décidé de les rajouter pour parfaire le fonctionnement de l'Etat Wyrmer.

Onzième parole:
Un Centre de Commerce Wyrmer est crée dans le but d'améliorer la gestion des affaires commerciales de l'Etat Wyrmer, et ce, particulièrement dans le cadre des relations avec l'Empire de Tamriel.
Le Centre de Commerce wyrmer dispose d'une délégation du pouvoir judiciaire du Grand Conseil Wyrmer pour juger les affaires relatives au commerce et même, dans le cas de l'implication d'un non-xémel.
Le Centre de Commerce wyrmer peut, par l'intermédiaire de son représentant, proposer des lois au Grand Conseil Wyrmer qui pourra les examiner.
Le Centre de Commerce Wyrmer dispose d'une délégation du pouvoir du Grand Conseil pour la signature de contrats entre des xémels et des non-xémels. Ces contrats doivent être conformes aux lois wyrmers.
Le Centre de Commerce Wyrmer est composé de huit représentants des huits industries wyrmers suivantes: les mines wyrmers, la forge de Jarn Kayl, les vignes wyrmers, la tonnellerie, les pêcheries d'Ariddan, les huitriers de Xhaan, la ferme de Guars et les champs irrigués.
Un représentant du Centre de Commerce Wyrmer est désigné par l'ensemble des représentants des industries citées plus haut tous les cycles de récoltes. La fonction est renouvelable. Il doit s'agir soit d'un ancien représentant d'une des industries citées plus haut, soit d'un représentant actuel d'une des industries citées plus haut qui peut cumuler les fonctions.
L'ensemble des représentants des industries citées plus haut juge sous la présidence du représentant du Centre de Commerce Wyrmer les affaires.
Chaque représentant des industries citées plus haut s'occupe des contrats respectifs à l'industrie qu'il représente.
Les représentants des industries citées plus haut reçoivent un traitement défini et versé par les industries qu'ils représentent.
Le représentant du Centre de Commerce reçoit un traitement défini et versé par le Grand Conseil Wyrmer dans le cadre du budget accordé à cette branche de l'Etat Wyrmer.

Douzième parole:
Le Corps des Troupes Wyrmers dispose d'une délégation du pouvoir législatif du Grand Conseil Wyrmer pour établir un code de discipline et de hiérarchie en son sein.
Le Corps des Troupes Wyrmers dispose d'une délégation du pouvoir judiciaire pour juger les affaires relatives à la violation du code de discipline et de hierarchie interne.
Trois stratèges sont à la tête du Corps des Troupes Wyrmers. Ils sont nommés à vie par le Conseil Wyrmer. Ils peuvent décider d'eux-même pour des raisons qu'ils jugeront suffisantes, de se retirer. Ils peuvent chacun être destitués par le Grand Conseil Wyrmer à l'unanimité mois une voix.
Les soldes attribués aux soldats sont définis dans le code de discipline et de hierarchie interne en fonction du budget attribué par le Grand Conseil Wyrmer à cette branche de l'Etat.

Treizième parole:
Une délégation à l'impôt est crée dans le but de parfaire la répartition et l'importance des impôts wyrmers.
Cette délégation se compose d'un représentant par village, nommé par l'ensemble des xémels des villages, de deux représentant de Quiteterre, l'un nommé par les xémels uniquement, l'autre par les say-xémels et du représentant du Centre de Commerce Wyrmer. Chaque représentant est nommé pour un cycle de récolte, renouvelable.
Cette délégation dispose uniquement d'un rôle de préparation pour l'établissement de l'assiette de l'impôt sur les possessions des xémels, le daratyuti, qui reste la prérogative du Grand Conseil Wyrmer.
La délégation peut obtenir l'aide des greffiers et de leur personnel pour parfaire les prévisions fiscales.
La délégation se réunit trois fois durant un cycle de récoltes pour définir les orientations fiscales et l'assiette du daratyuti.
Du fait du faible nombre des réunions de la délégation à l'impôts, les représentants ne reçoivent pas de traitement particulier.

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Paroles de Layah

Ce texte est l'émanation de la volonté du roi Layah qui durant son règne apporta la paix et la prospérité au peuple Wyrmer. Puisse son édifice se perpétuer jusqu'à la fin des temps.
Les paragraphes entre crochets représentent les ajouts qui ont été jugés nécessaire par le Grand Conseil Wyrmer, du fait de l'écoulement irréversible du temps et de l'évolution du peuple Wyrmer qui en résulte.

Première parole:
Tout Wyrmer, homme ou femme, âgé de plus de quinze cycles de récoltes et qui n'est pas touché par la folie, peut prétendre à l'honneur d'être Xémel. Ceux-ci peuvent prétendre au droit de propriété, au droit de travail, au droit de mariage, au droit de justice équitable devant les Deux Assemblées, celle des Ancêtres et celle de l'Etat.

Seconde parole:
Tout Xémel fournissant à l'ensemble de la communauté une somme minimale fixée par celle-ci peut prétendre au titre de Say-Xémel. Ce titre confère des privilèges qui seront énumérés par la suite.
[Le cens minimum devant être versé à la communauté pour prétendre au titre de Say-Xémel est fixé à 2000 Kezis par cycle de récolte.]

Troisième parole:
L'Etat Wyrmer comporte deux organes principaux: le Grand Conseil Wyrmer et la Royauté.

Quatrième parole:
Le Grand Conseil Wyrmer est composé de six conseillés répartis de la manière suivante: quatre nobles, un pour chaque village que compte Kédizis, nommés à vie parmi les enfants du précédent conseiller, un conseiller issu de l'armée, désigné unanimement par les trois stratèges pour trois cycles de récoltes non révocable, et un conseiller représentant Kéra-Solec, désigné parmi les Xémel et les Say-Xémel de Kéra-Solec et ce, uniquement par les Say-Xémel de Kéra-Solec, pour une durée de trois cycles de récoltes non révocable. Au moins quatre de ces six conseillers doivent être présents pour qu'un conseil puisse avoir lieu.
[Le conseiller représentant l'armée ainsi que le conseiller de Kéra-Solec peuvent être révoqués avant la fin de la période de trois cycles de récoltes en cas de condamnation par un tribunal Wyrmer lors de cette même période]
[Les conseillers peuvent désigner des assistants pour les aider dans leur travail sans en référer au Grand Conseil Wyrmer. Ils peuvent également désigner des remplaçants temporaires pour les relayer lors des réunions du Grand Conseil mais uniquement à titre exceptionnel.]

Cinquième parole:
Le roi est désigné à vie par l'ensemble des Say-Xémel. Le roi doit obligatoirement être lui-même un Say-Xémel et ne dois pas avoir été au cours de sa vie, un conseiller.
Le roi peut décider de lui-même pour des raisons qu'il jugera suffisantes, de se retirer. L'ensemble des Say-Xémel devra désigner un nouveau roi selon les mêmes modalités.

Sixième parole:
Le Grand Conseil Wyrmer propose et vote les lois du peuple Wyrmer à la majorité.
Le Grand Conseil Wyrmer défini les ressources attribuées à chaque branche de l'Etat selon les distinctions définies par celui-ci.
Le Grand Conseil Wyrmer vote les déclarations de guerre éventuelles à l'unanimité.
Le Grand Conseil Wyrmer possède le pouvoir judiciaire. Toute justice sur le territoire du peuple Wyrmer ne peut qu'émaner de lui. Les conseillers sont juges lors des procès.
[Le Centre de Commerce Wyrmer, la délégation à l'impôt ainsi que le Corps des Troupes Wyrmer disposent d'aménagements de cette parole, voir annexes]

Septième parole:
Le roi représente le peuple Wyrmer.
Le roi décide de la tenue d'un Grand Conseil Wyrmer secret ou public. Une bonne gestion de l'Etat implique qu'une grande partie des conseils soient public.
Le roi est obligatoirement présent à chaque réunion du Grand Conseil Wyrmer.

Huitième parole:
Le Grand Conseil Wyrmer peut destituer le roi à l'unanimité. L'ensemble des Say-Xémel doit dans ce cas désigner le plus tôt possible un nouveau roi dans le cadre de la cinquième parole.
Le roi dispose d'un droit de veto, l'Arn, sur les lois décidées par le Grand Conseil Wyrmer.
En cas d'égalité au sujet d'une décision prise par le Grand Conseil Wyrmer (loi ou jugement), le roi doit trancher.
Le Grand Conseil Wyrmer peut demander la consultation de personnes extérieures au conseil lors de ses réunions dans le but d'éclairer une situation (loi ou jugement).

Neuvième parole:
Deux greffiers sont désignés par le Grand Conseil Wyrmer parmi les Xémels pour préparer l'ordre du jour des réunions ainsi que pour noter toutes les paroles prononcées et établir des comptes rendus. Chaque conseiller doit recevoir dans les plus brefs délais suivant la tenue d'un conseil un exemplaire de ce compte rendu. La présence des deux greffiers lors des réunions du Grand Conseil Wyrmer est obligatoire.
[Les greffiers peuvent s'ils le souhaitent, et sans en référer au Grand Conseil, engager des auxiliaires parmi les Xémels dans le but de les aider dans leur tâche.]

Dixième parole:
Le roi ne reçoit aucun traitement particulier pour son travail. Il réside dans le palais de Kéra-Solec qui est entretenu par l'Etat.
Les conseillers ne reçoivent aucun traitement particulier pour leur travail. Leurs revenus doivent suffirent à leurs besoins.
Les greffiers reçoivent un traitement défini par le Grand Conseil Wyrmer.
[Les auxiliaires des greffiers reçoivent un traitement défini par les greffiers en fonction du budget attribué par le Grand Conseil à leur service.]
[Les assistants et les remplaçants des conseillers reçoivent un traitement défini et versé par les conseillers sous le service desquels ils travaillent.]

Les paroles qui suivent sont des annexes aux paroles du roi Layah. Le Grand Conseil Wyrmer a décidé de les rajouter pour parfaire le fonctionnement de l'Etat Wyrmer.

Onzième parole:
Un Centre de Commerce Wyrmer est crée dans le but d'améliorer la gestion des affaires commerciales de l'Etat Wyrmer, et ce, particulièrement dans le cadre des relations avec l'Empire de Tamriel.
Le Centre de Commerce Wyrmer dispose d'une délégation du pouvoir judiciaire du Grand Conseil Wyrmer pour juger les affaires relatives au commerce et même, dans le cas de l'implication d'un non-Xémel.
Le Centre de Commerce Wyrmer peut, par l'intermédiaire de son représentant, proposer des lois au Grand Conseil Wyrmer qui pourra les examiner.
Le Centre de Commerce Wyrmer dispose d'une délégation du pouvoir du Grand Conseil pour la signature de contrats entre des Xémels et des non-Xémels. Ces contrats doivent être conformes aux lois Wyrmers.
Le Centre de Commerce Wyrmer est composé de huit représentants des huit industries Wyrmer suivantes: les mines Wyrmer, la forge de Jarn Kayl, les vignes Wyrmer, la tonnellerie, les pêcheries d'Ariddan, les huîtriers de Xhaan, la ferme de Guars et les champs irrigués.
Un représentant du Centre de Commerce Wyrmer est désigné par l'ensemble des représentants des industries citées plus haut tous les cycles de récoltes. La fonction est renouvelable. Il doit s'agir soit d'un ancien représentant d'une des industries citées plus haut, soit d'un représentant actuel d'une des industries citées plus haut qui peut cumuler les fonctions.
L'ensemble des représentants des industries citées plus haut juge les affaires sous la présidence du représentant du Centre de Commerce Wyrmer.
Chaque représentant des industries citées plus haut s'occupe des contrats respectifs à l'industrie qu'il représente.
Les représentants des industries citées plus haut reçoivent un traitement défini et versé par les industries qu'ils représentent.
Le représentant du Centre de Commerce reçoit un traitement défini et versé par le Grand Conseil Wyrmer dans le cadre du budget accordé à cette branche de l'Etat Wyrmer.

Douzième parole:
Le Corps des Troupes Wyrmer dispose d'une délégation du pouvoir législatif du Grand Conseil Wyrmer pour établir un code de discipline et de hiérarchie en son sein.
Le Corps des Troupes Wyrmer dispose d'une délégation du pouvoir judiciaire pour juger les affaires relatives à la violation du code de discipline et de hiérarchie interne.
Trois stratèges sont à la tête du Corps des Troupes Wyrmer. Ils sont nommés à vie par le Conseil Wyrmer. Ils peuvent décider d'eux-mêmes pour des raisons qu'ils jugeront suffisantes, de se retirer. Ils peuvent chacun être destitués par le Grand Conseil Wyrmer à l'unanimité mois une voix.
Les soldes attribués aux soldats sont définis dans le code de discipline et de hiérarchie interne en fonction du budget attribué par le Grand Conseil Wyrmer à cette branche de l'Etat.

Treizième parole:
Une délégation à l'impôt est créée dans le but de parfaire la répartition et l'importance des impôts Wyrmer.
Cette délégation se compose d'un représentant par village, nommé par l'ensemble des Xémels des villages, de deux représentant de Quiteterre, l'un nommé par les Xémels uniquement, l'autre par les Say-Xémels et du représentant du Centre de Commerce Wyrmer. Chaque représentant est nommé pour un cycle de récolte, renouvelable.
Cette délégation dispose uniquement d'un rôle de préparation pour l'établissement de l'assiette de l'impôt sur les possessions des Xémels, le Daratyuti, qui reste la prérogative du Grand Conseil Wyrmer.
La délégation peut obtenir l'aide des greffiers et de leur personnel pour parfaire les prévisions fiscales.
La délégation se réunit trois fois durant un cycle de récoltes pour définir les orientations fiscales et l'assiette du Daratyuti.
Du fait du faible nombre des réunions de la délégation à l’impôt, les représentants ne reçoivent pas de traitement particulier.

Modification de la onzième parole (celle qui concerne le fonctionnement du Centre de Commerce Wyrmer et le monopole du commerce des biens manufacturés wyrmers).

Onzième parole:
Un Centre de Commerce Wyrmer est créé dans le but d'améliorer la gestion des affaires commerciales de l'Etat Wyrmer avec l'Empire de Tamriel. Un lieu d'échange et de négociation est créé au sud de Kéra-Solec. Tous les biens ou denrées peuvent s'y échanger mais seuls les produits des manufactures suivantes sont le monopole exclusif du Centre de Commerce Wyrmer.

Les manufactures dépendantes du Centre de Commerce Wyrmer sont les suivantes:
- la papeterie et la forge de Jarn-Kayl
- les mines de férines et les vignobles d'Erridiz
- la verrerie de Ariddan
- l'atelier de poterie de Xhaan
- la tonnellerie et la menuiserie de Kéra-Solec

Le Centre de Commerce Wyrmer accueille un représentant de chacune des huits manufactures. Chacun reçoit un traitement défini et versé par les manufactures qu'ils représentent.

Un représentant du Centre de Commerce Wyrmer est désigné par l'ensemble des représentants des manufactures tous les cycles de récolte après validation du Conseil Wyrmer. La fonction est renouvelable. Le représentant du Centre de Commerce reçoit un traitement défini et versé par le Grand Conseil Wyrmer.

Le Centre de Commerce Wyrmer a le monopole du commerce des manufactures wyrmers avec les non-Xémel. Les produits issus de ces manufactures doivent subirent un contrôle du Centre de Commerce et ne peuvent être vendues ou échangées que dans le cadre d'un contrat validé par le Centre de Commerce Wyrmer. Celui-ci dispose d'une délégation du pouvoir du Grand Conseil pour la signature de contrats entre des Xémels et des non-Xémels. Ces contrats doivent être conformes aux lois Wyrmers. Le Centre de Commerce Wyrmer peut fixer un impôt sur les produits qui transitent par son intermédiaire.

Le Centre de Commerce Wyrmer dispose d'une délégation du pouvoir judiciaire du Grand Conseil Wyrmer pour juger les affaires relatives au commerce et même, dans le cas de l'implication d'un non-Xémel.

Le Centre de Commerce Wyrmer peut, par l'intermédiaire de son représentant, proposer des lois au Grand Conseil Wyrmer qui pourra les examiner.

En tournant la phrase différemment ça peut la rendre moins confuse.

Peut-être ceci :
A chaque cycle de récoltes et sous l'aval du Conseil Wyrmer, un représentant du Centre de Commerce Wyrmer est désigné par l'ensemble des représentants des manufactures.

Merci pour cette correction rapide et l'amélioration de la syntaxe
J'insère dans le TESCS

ok c bon là